Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON
/
FLEUR DE LYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LYS
MAISON BOUACHON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1327121
Date de dépôt :
17/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
FLEUR DE LYS de MAISON BOUACHON

Présentation de la marque FLEUR DE LYS

Déposée le 17 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE LYS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON BOUACHON domicilié(e) Quartier Saint Pierre,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2288144) - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 520 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2288144) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE LYS est expirée depuis le 17 octobre 2015.

MAISON BOUACHON a également déposé les autres marques suivantes : Duo Attitude , CAVES SAINT-PIERRE , LE OLIVIERS , CLOS BELLE MAJOCCHE , Elite , (Marque figurative) , LES CAMPANETTES


MAISON BOUACHON Société Anonyme - Quartier Saint Pierre,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2288144) - 84230 - France - SIREN 706520301


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2288144) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2005 n°2288144 - Publication au BOPI 2005-05-13

Renouvellement sans limitation n°2054906 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378348 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586935 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Vins d'appellation Côtes du Rhône contrôlée